Nous développons THELIA chez Octolys depuis plus de 5 ans.
Il est d'usage dans le monde du libre d'accepter des dons. En effet les utilisateurs réguliers souhaitent parfois apporter une aide financière aux développeurs d'un projet ouvert.
Nous avons déjà eu la demande concernant THELIA, pourtant, nous n'acceptons pas les dons ... Pourquoi ?
Après avoir posé différentes questions à nos comptables, après avoir lu de nombreux articles, forums en ligne, je crois qu'il existe un "vide" juridique ou un manque d'informations dans notre cas.
Le don s'applique à une organisation à but non lucratif. THELIA est porté par Octolys, une entreprise. La définition même de l'entreprise est donc incompatible.
Pourtant, le développement de THELIA est non lucratif. En revanche, le panel de services proposés autour de THELIA l'est.
Octolys organise des évènements pour promouvoir THELIA, le logiciel libre et offre son code source. Un apport de la communauté nous permettrait d'aller encore plus loin dans cette promotion.
Il ne semble pourtant pas possible de recevoir des dons sans se retrouver dans une situation fiscalement limite, chemin périlleux que nous n'emprunterons pas bien entendu.
Nous pouvons tout à fait facturer une prestation au donateur mais générer une facture pour 30, 40 euros n'est franchement pas intéressant et la perte de temps administrative ne sera pas rentable.
La création d'une association serait une solution envisageable. En revanche, une telle structure portée par les membres d'Octolys où la société aurait une position prépondérante me semble incongru ...
Octolys peut tout à fait continuer à vivre sans don particulier mais je trouve assez ridicule de devoir refuser les propositions d'apport financier sachant que le logiciel libre aurait beaucoup à gagner.
En rédigeant ce billet, peut-être que des réponses alternatives me seront apportées. Comment accepter que la communauté apporte une contribution financière à un logiciel libre porté par une entreprise ?